6. Une « œuvre composite » est l'œuvre nouvelle à laquelle est
incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de
l'auteur de cette œuvre.
7. Une « œuvre audio-visuelle » est une œuvre qui consiste en
une série d'images liées entre elles qui donnent une impression
de mouvement, accompagnée ou non de sons, susceptible
d'être visible et, si elle est accompagnée de sons, susceptible
d'être audible. Cette définition s'applique également aux
œuvres cinématographiques.
8. Une « œuvre des arts appliqués » est une création artistique
ayant une fonction utilitaire ou incorporée dans un article
d'utilité, qu'il s'agisse d'une œuvre artisanale ou produite selon
des procédés industriels.
9. Une « œuvre photographique » est l'enregistrement de la
lumière ou d'un autre rayonnement sur tout support sur lequel
une image est produite ou à partir duquel une image peut être
produite, quelle que soit la nature de la technique (chimique,
électronique ou autre) par laquelle cet enregistrement est
réalisé.
Une image extraite d'une œuvre audio-visuelle n'est pas considérée
comme une œuvre photographique, mais comme une partie de l'œuvre
audio-visuelle.
10. Les « expressions du folklore » sont les productions d'éléments
caractéristiques du patrimoine artistique traditionnel
développé et conservé sur le territoire du Royaume du Maroc
par une communauté ou par des individus reconnus comme
répondant aux attentes artistiques traditionnelles de cette
communauté et comprenant:
a. les contes populaires, la poésie populaire et les énigmes ;
b. les chansons et la musique instrumentale populaires ;
c. les danses et spectacles populaires ;
d. les productions des arts populaires, telles que les dessins,
peintures, sculptures, terres cuites, poteries, mosaïques,
travaux sur bois, objets métalliques, bijoux, textiles, costumes.
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