[2012] 1 R.C.S. breeden  c. black  Le juge LeBel 677 Court of Appeal found that a real and substantial connection was presumed to exist on the basis that a tort was committed in Ontario, pursuant to rule 17.02(g) of the Ontario Rules of Civil Procedure, R.R.O. 1990, Reg. 194. The appellants had failed to rebut this presumption. The Court of Appeal found that the existence of a real and substantial connection was also supported by the principles of fairness and order and the “general principles” identified in Van Breda-Charron. While the Court of Appeal did not consider it to be necessary to determine whether a “targeting” approach should be adopted in Canadian law, it nonetheless found that there was evidence on the record that the appellants did target and direct their statements at Ontario. d’appel s’est appuyée sur l’al. 17.02g) des Règles de procédure civile de l’Ontario, R.R.O. 1990, Règl. 194, pour conclure que l’existence d’un lien réel et substantiel était présumée du fait qu’un délit avait été commis en Ontario. Les appelants n’avaient pas réussi à réfuter cette présomption. La Cour d’appel a conclu que l’existence d’un lien réel et substantiel reposait aussi sur les principes d’équité et d’ordre et sur les [TRADUCTION] « principes généraux » énoncés dans Van Breda-Charron. Bien que la Cour d’appel n’ait pas estimé nécessaire de trancher la question de savoir s’il convenait d’adopter la notion de « stratégie de la cible » en droit canadien, elle a tout de même conclu que la preuve au dossier démontrait que les appelants avaient effectivement ciblé l’Ontario et qu’ils y avaient dirigé leurs communiqués. [14]  With regard to forum non conveniens, the Court of Appeal found that there was no basis on which to interfere with the motion judge’s exercise of discretion. In the Court of Appeal’s view, Belobaba J. had correctly set out the relevant factors and was entitled to determine the significance he would give to each one. Accordingly, the appeal was dismissed. [14]  En ce qui concerne la doctrine du forum non conveniens, la Cour d’appel a conclu qu’il n’y avait aucune raison de modifier la décision rendue par le juge saisi de la motion dans l’exercice de son pouvoir discrétionnaire. De l’avis de la Cour d’appel, le juge Belobaba avait énoncé correctement les facteurs pertinents et il pouvait décider de l’importance à accorder à chacun. En conséquence, l’appel a été rejeté. II. Analysis II. Analyse A. Position of the Parties [15]  The appellants allege that Lord Black is a libel tourist. In their view, the “place of reading” approach to libel should be eschewed in cases involving transnational libel claims in favour of an approach that considers whether a real and substantial connection exists between the forum and the substance of the action. In the case of a libel claim, that is the subject matter and conduct giving rise to the words complained of and the context in which they were made. The appellants contend that the substance of Lord Black’s actions is American and that both New York and Illinois are clearly more appropriate forums for the trial of the actions than Ontario. A. Position des parties [15]  Les appelants soutiennent que lord Black pratique le tourisme diffamatoire. Selon eux, l’approche dite [TRADUCTION] « du lieu de lecture » en matière de diffamation devrait, dans des actions transnationales, être écartée au profit d’une démarche fondée sur l’existence d’un lien réel et substantiel entre le ressort et le fond de l’action. Dans une action en diffamation, l’objet de la poursuite, la conduite ayant donné lieu aux propos reprochés et le contexte dans lequel ils ont été publiés sont des questions de fond. Les appelants prétendent que les actions intentées par lord Black sont américaines quant au fond et que New York et l’Illinois sont tous deux des ressorts nettement plus appropriés que l’Ontario pour l’instruction de ces instances.

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