ARRÊT PATRÍCIO MONTEIRO TELO DE ABREU c. PORTUGAL
I. LA PUBLICATION DES CARICATURES SUR LE BLOG DU
REQUÉRANT
5. Au moment des faits, le requérant administrait un blog intitulé « La
Chambre des communes ». En septembre 2008, il y publia trois caricatures.
Celles-ci mettaient en scène un âne aux cheveux blancs, vêtu d’un costume,
aux côtés d’une truie à la poitrine dénudée et aux cheveux blonds portant des
bas de dentelle, un porte-jarretelle et des talons hauts ; ils étaient entourés de
cochons, également dénudés, qui arboraient tous un brassard sur lequel était
inscrit le sigle « CMR1 ». Ces caricatures étaient du peintre A.C., originaire
d’Elvas ; elles faisaient partie d’une série publiée depuis 2007 dans le journal
local O Despertador et intitulée « La Rondonie » (A Rondónia). Cette
expression avait été utilisée par un journaliste connu dans une chronique
politique publiée en 2006 dans le journal Público, qui faisait une présentation
parodique de la mairie d’Elvas, alors dirigée par M. José Rondão Almeida,
issu d’un parti politique adversaire de celui du requérant.
A. La première caricature
6 . La première caricature, intitulée « La reconquête », fut publiée sur le
blog le 12 septembre 2008. Y étaient représentés l’âne aux cheveux blancs
vêtu d’un costume et la truie aux cheveux blonds portant des bas de dentelle,
un porte-jarretelle et des talons hauts, entourés de cochons ; tous
brandissaient épées et drapeaux.
7. Cette caricature était accompagnée d’un texte dans lequel le requérant
louait le travail de A.C. en ces termes :
« On m’a fait le grand honneur et le plaisir de me demander de diffuser les œuvres
inédites du grand peintre d’Elvas, [A.C].
Si une partie de son travail a pu être appréciée dans le journal local O Despertador,
les dessins que je vous présente à partir d’aujourd’hui sont quant à eux inédits.
Il s’agit d’une critique sarcastique et cinglante de l’actuelle communauté d’Elvas.
J’espère qu’elle vous plaira et que nul ne se sentira offensé. En fin de compte, les élus
sont les principales cibles des caricaturistes, partout dans le monde. Elvas n’est donc
pas une exception.
(...) »
B. La deuxième caricature
8. Le 17 septembre 2008, le requérant publia sur son blog une deuxième
caricature du peintre A.C. qui portait le titre « En mémoire des anciens
combattants d’outre-mer et en l’honneur du soldat inconnu ». Elle
Le sigle « CMR » est l’abréviation de « Câmara Municipal de Rondónia » (Mairie de
Rondonie).
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