Ondes radioélectriques (ondes Hertziennes) Ondes électriques dont la fréquence est par convention inférieure à 3.000 GHZ, se propageant dans l’espace sans guide artificiel. Service de radiodiffusion Service radiocommunication dont les émissions sont destinées à être reçues directement par le public en général. Ce service peut comprendre des émissions sonores, des émissions de Télévision ou d’autres genres d’émission (Conv.) Service radionavigation Aéronautique Service de radionavigation pour les besoins des aéronefs et la sécurité de leur exploitation. Service radionavigation Aéronautique par Satellite Service de radionavigation par satellite dans lequel les stations terriennes sont situées à bord d’aéronefs. Service de radionavigation maritime Service de radionavigation pour les besoins des navires et la sécurité de leur exploitation. Service de radionavigation maritime par satellite Service de radionavigation par satellite dans lequel les stations terriennes sont situées à bord de navires. Télévision Forme de télécommunications assurant la transmission d’images non permanentes d’objets fixes ou mobiles. Service fixe Service de radiocommunication entre points fixes déterminés. Service mobile Service de radiocommunication entre stations mobiles et stations terrestres fixes ou entre stations mobiles. Service d’amateur Service de radiocommunication ayant pour objet l’instruction individuelle, l’intercommunication et les études techniques, effectuées par les amateurs, c'est-à- 3

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